© CopyrightsThe Copyright Law says something like that: facts can't be protected (like a genealogical tree or each entry in a list), but a collection or a set is protected, as well as the formatting. It is also possible to reproduce as a sample a small part of a work (like a screen taken from my series of pages).The following permissions are granted: you can reproduce the
content of the pages located in
There is no limitation in linking my pages to yours. However, it is
preferrable to choose
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© Droits d'auteurLa loi sur le droit d'auteur dit à peu près ceci: on ne peut pas protéger des faits (comme un arbre généalogique ou chaque item d'une liste), mais une collection ou un ensemble est protégé, de même que la mise en format. On peut aussi reproduire à titre d'échantillon une petite partie d'un ouvrage (comme un écran tiré de ma série de pages).Voici les permissions accordées: vous pouvez reproduire
le contenu des pages situées dans
Il n'y a aucune restriction sur le rattachement de liens directement
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Email - Courriel: Jacques L'Heureux Last modified - Dernière mise à jour: September/Septembre 14, 2002 |